L'AREC partie prenante au projet européen Stepping Plus

STEPPING PLUS : L’accompagnement de l’Europe pour la généralisation des contrats de performance énergétique autour du bassin méditerranéen

L'AREC Occitanie (via la SPL Arec Occitanie) s’est engagée de mars 2021 à juin 2022 en tant que partie prenante au projet européen STEPPING PLUS financé via le programme Interreg MED, et co-financé par l’ADEME et la Région Occitanie.

Ce projet consistait en un transfert opérationnel des résultats du précédent projet STEPPING mené au Auvergne Rhône-Alpes, ayant pour cible le développement de Contrats de performance énergétique (CPE) groupés sur des bâtiments publics.

STEPPING PLUS avait pour but, à la fois l’amélioration des outils développés lors de STEPPING pour leur transfert, mais également l’accompagnement de proximités des partenaires récepteurs.

STEPPING PLUS est avant tout un projet de coopération : il rassemblait 8 partenaires issus de 4 Etats Membres (à savoir l’Espagne, la France, l’Italie et la Slovénie)

Donneurs	Région Piémont (leader)	AESS (Agence de Modène)	AURA-EE (Région AU-RH)
Binômes (receveurs)	Compagnia di San Paolo	Métropole de Bolognia	AREC Occitanie
Autres régions	KSSENA (Agence de l’Energie Slovène) LEAP (Agence de l’Energie Slovène) Provincia du Girona (Espagne)

Rappel des objectifs de l'AREC Occitanie

Dans le cadre d’un travail en proximité avec AURA-ee, l'AREC Occitanie a bénéficié de l’expérience et des outils développés dans STEPPING, dans le but de construire et tester une offre à destination des collectivités, en subsidiarité des accompagnements publics et privés existants.

Pour l'AREC, ce projet s’articulait autour de :

La préparation technique et administrative du concept de CPE à déployer (formation et appui par AURA-ee) ;
La mobilisation et formation des acteurs d’Occitanie (maîtres d’ouvrages et entreprises) ;
La sélection de communes et projet, audits ;
L’accompagnement des projets depuis le montage jusqu’à l’appel d’offre.

Il s’agissait donc de capitaliser l’expérience pour étudier les possibilités d'accompagnement des collectivités dans la mise en place de CPE pouvant être portées par des SPL ou des syndicats.

Télécharger l'affiche du projet

16 juin 2022
FINAL EVENT du Projet européen STEPPING PLUS 2021-2022

Ce webinaire qui s’est déroulé le 16 juin 2022, organisé par l’AREC Occitanie et AURA-EE, présentait les actions menées dans le cadre de ce projet européen afin de disséminer les résultats obtenus au plus grand nombre d’acteurs de la rénovation énergétique des bâtiments publics.

Il s’est déroulé comme suit :

Introduction par l’ONCPE et AURA-EE, pour un état des lieux du CPE en France et en région Auvergne Rhône-Alpes, en avance sur l’utilisation de cet outil de la commande publique.
Temps d’échange Questions / Réponses sur le CPE, et notamment : l’utilité de la garantie de performance face à l’évolution des coûts de l’énergie, l’association des usagers à la démarche CPE, le marché professionnel du CPE et les démarches CPE par EnergieSprong.
Présentation des actions menées à l’échelle européenne : les travaux régionaux en Espagne, Slovénie et Italie, et les productions collectives mis à disposition pour accompagner les communes dans le déploiement des CPE (formation en ligne et outil de simulation financière).
Temps d’échange Questions / Réponses sur le CPE, et notamment : étude de l’ONCPE concernant l’impact de la crise sanitaire COVID19 sur le protocole de mesures et vérifications des performances (IPMVM), les domaines d’application d’un CPE autres que le bâtiment, le type de performances pouvant être intégré dans un CPE, des précisions sur le MPPE (nouvelle appellation du Partenariat Public Privé PPP).
Présentation des actions menées en France par l’AREC Occitanie et AURA-EE : développement d’une offre de facilitateur / tiers de confiance auprès des collectivités pour le déploiement de CPE en Occitanie, et développement d’outils pour les accompagnateurs du projet BAPAURA en Auvergne Rhône-Alpes
Temps d’échange Questions / Réponses, et notamment les modalités d’utilisation de la boite à outils CPE développée dans BAPAURA.
Bilan des études juridiques sur la mutualisation des actions de performance énergétique pour les bâtiments publics. L’objectif des études était d’explorer les solutions offertes aux porteurs potentiels d’actions de mutualisation : EPCI, Syndicat d’énergies, Société d’Économie Mixte (SEM), Société Publique Locale (SPL) et centrale d’achat.
Temps d’échange Questions / Réponses, notamment sur les démarches de mutualisation envisageables à l’échelle d’un Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR), et la mobilisation des financements publics dans le cadre d’un CPE.

Télécharger la présentation du webinaire de restitution

17 novembre 2021
Partage d’expérience entre AURA-EE, l’AREC Occitanie et la SPL OSER

Transférer les bonnes pratiques acquises sur les CPE depuis l’Auvergne-Rhône-Alpes vers l’Occitanie.

Dans le cadre du projet STEPPING PLUS, AURA-EE et l’AREC Occitanie collaborent au développement des contrats de performance énergétique mutualisés et s’intéressent notamment aux offres d’accompagnement au montage de contrats de performance énergétique (CPE) existantes pour les collectivités locales.

Le 17 novembre 2021, les équipes d’AURA-EE et de l’AREC Occitanie se sont réunis avec des représentants de la SPL OSER pour échanger sur leur expérience d’accompagnement des collectivités locales dans la mise en œuvre de CPE en Auvergne-Rhônes-Alpes. Créée en 2013, la SPL OSER répond au statut de société publique locale, au même titre que la SPL AREC Occitanie – bien qu’elles répondent à des missions différentes. Ce modèle commun permet néanmoins des échanges sur les opportunités juridiques et financières.

Plusieurs résultats ont pu ressortir de cet échange, Philippe Truchy (Directeur général de la SPL OSER) à mis en en avant les différents points-clés pour l’accompagnement des collectivités dans la mise en place de projets de CPE :

« La mutualisation de compétences internes techniques et financières nécessaires à la mise en place d’un CPE ;
La recherche d’aides financières ;
Le besoin d’une coopération forte avec les services de la collectivité à chaque étape du projet (depuis les études jusqu’à l’exploitation) ;
Le développement d’outils et méthodes réplicables ».

Ce partage d’expérience aura permis à l’AREC Occitanie d’appréhender un des rôles possibles d’accompagnement des collectivités dans la mise en place de projets de CPE. En définitive le projet STEPPING PLUS et la collaboration avec AURA-EE auront joué un rôle clé dans l’ouverture de nouvelles perspectives pour l’AREC, en amorçant, notamment, des réflexions sur son offre d’accompagnement.

Source : https://stepping.interreg-med.eu/news-events/news/detail/actualites/shar...
Traduit de l'anglais par Réjane Veyrat-Durebex

8 décembre 2021
Présentation du projet lors d'un meetup au Forum EnerGaïa 2021

Le forum EnerGaïa 2021 a été l’occasion de présenter cette démarche auprès du plus grand nombre d’acteurs, et d’exposer les aspects complémentaires alors développés : au-delà de la mobilisation et formation des acteurs territoriaux, le projet comprend l’étude des montages spécifiques de la rénovation énergétique, ainsi que du tissu économique local.

AURA-EE a pu notamment faire part de son expérience sur l’importance de l’inclusion des entreprises locales en exposant les multiples opportunités et freins des CPE groupés, et les recommandations issue d’une précédente étude appliquée à son territoire.